Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-MAIRIE
FAUCONNIER Alain

Numéro de dépôt :
3119557
Date de dépôt :
05/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2011

Présentation de la marque E-MAIRIE

Déposée le 5 septembre 2001 par FAUCONNIER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-MAIRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est FAUCONNIER Alain, domicilié(e) 12, rue Liancourt, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain FAUCONNIER - France.

La marque E-MAIRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-MAIRIE est expirée depuis le 5 septembre 2011.

FAUCONNIER Alain a également déposé les autres marques suivantes : FEED BACK TELEMATIQUE


FAUCONNIER Alain - 12, rue Liancourt, 75014 PARIS - France


Alain FAUCONNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location d'espace publicitaire. Régie publicitaire. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Conception et réalisation de sites Internet pour les mairies et les collectivités locales. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Gestion de lieux d'expositions. Prospection. Essai de matériaux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.